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Marques déposées par la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique
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FOSC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOSC
TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1392962
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017

Présentation de la marque FOSC

Déposée le 6 février 1987 par la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSC »

Le déposant est la société TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) 2901 Fulling Mill Road, PENNSYLVANIE,17057 MIDDLETOWN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2334930) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2334930) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOSC est expirée depuis le 6 février 2017.

TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : RAYMARK , THERMOFORM , SOLDERTACT , HEXASHIELD , LMX , RAYMARK , UNICURE , DURASEAL , RAYBLOCK , TINEL


TYCO ELECTRONICS CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - 2901 Fulling Mill Road, PENNSYLVANIE,17057 MIDDLETOWN,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2334930) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2334930) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2081828 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334930 - Publication au BOPI 2007-02-22

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692485 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Appareils et instruments scientifiques, électriques et de télécommunications;ordinateurs, et appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, le stockage, la recherche et la transmission de données;fils électriques isolés;câbles électriques;fibres optiques et câbles faits de fibres optiques;raccords et connecteurs, électriques ou pour l'utilisation avec des fibres optiques ou des câbles faits de fibres optiques;pièces et accessoires pour les articles précités.Matériaux isolants; articles de la classe 17 pour l'isolation, la protection, le jointoiement, l'étanchéité ou l'épissage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.